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Les instances de consultation

Soumis par communication le mar, 18/08/2015 - 11:08  Bienvenue

fare-potee.jpgLes principales décisions et orientations de l'établissement sont soumises à l'examen préalable des instances de consultation de l'établissement :

  • la commission des études et de la vie étudiante concernant les décisions relatives aux enseignements, aux modalités de contrôle de connaissance et à la vie étudiante ;
  • le comité technique avant de prendre certaines décisions intéressant la politique de ressources humaines de l'établissement ;
  • le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail sur les questions de protection de la santé et de la sécurité des agents dans leur travail.
  •   La commission des études et de la vie étudiante (CEVE)
  •   Le comité technique (CT)
  •   Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

 

La commission des études et de la vie étudiante (CEVE) prépare les délibérations du CA concernant tous les parcours de formations proposés à l’université, les demandes d’habilitation, les projets de nouvelles filières et l’évaluation des enseignements. Elle donne son avis sur les modalités de contrôle des connaissances. Cette commission est en outre consultée sur les mesures permettant la mise en œuvre de l’orientation des étudiants et de la validation des acquis et aptes à faciliter leur entrée dans la vie active. Elle donne également son avis sur les questions relevant des activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants. Elle examine les mesures de nature à améliorer les conditions de vie et de travail, notamment les mesures relatives aux activités de soutien, aux œuvres universitaires (restauration, hébergement…) aux services médicaux et sociaux, aux services de documentation. Elle est consultée sur les possibilités d’aménagement en vue de favoriser l’accueil des étudiants handicapés.

Composition

Téléchargez  la composition de la commission des études et de la vie étudiante (CEVE) de l'UPF au format .PDF (MAJ avril 2015)


Le comité technique (CT) est consulté sur les problématiques relatives à l’organisation et au fonctionnement des services et au recrutement des personnels. Il est également consulté sur la politique de gestion des ressources humaines.

Composition

Téléchargez  la composition du comité technique (CT) de l'UPF au format .PDF (MAJ janvier 2016)


Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est une instance consultative présidée par le président de l’université ou son représentant. Il est constitué de membres nommés pour 3 ans, représentant l’administration, le personnel, les usagers. Le comité contribue à la protection de la santé et à la sécurité des agents dans leur travail. Il est consulté sur les règlements et les consignes que l’administration envisage d’adopter en matière d’hygiène et la sécurité.

Composition

Téléchargez  la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de l'UPF au format .PDF (MAJ janvier 2016)


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