Parution : 4 septembre 2006 à 15:24 / Mise à jour : 28 mai 2010 à 11:07

Organisation des examens

La participation aux examens est l’aboutissement logique de l’inscription administrative et pédagogique en début d’année universitaire. La direction de la scolarité est en charge de l’organisation pratique des examens qui sont semestrialisés. Ils se déroulent suivant un calendrier fixé par le conseil d’administration, qui prévoit une session de rattrapage.

Dans chaque UE, les aptitudes et l’acquisition des connaissances sont appréciées :

• soit par un contrôle continu ;
• soit par un examen terminal ;
• soit par ces deux modes de contrôles combinés. Vous devez vous reporter au règlement spécifique des études de votre licence pour connaître les modalités exactes du dispositif vous concernant. Les notes égales ou supérieures à 10 valident l’unité d’enseignement. Les unités d’enseignement obtenues sont définitivement capitalisées.

Les étudiants ont l’obligation de s’inscrire en contrôle continu, sauf dérogation. Le régime du contrôle continu peut-être associé au régime de l’examen terminal. Nul ne peut se présenter aux examens, s’il n’a pas préalablement effectué son inscription pédagogique.

Étudiants handicapés

Les étudiants souffrant d’un handicap dûment constaté bénéficient de dispositions particulières concernant les modalités d’examen :

• une majoration d’un tiers de temps sur la durée prévue pour chaque épreuve écrite ;
• une majoration d’un tiers de temps sur la durée prévue pour chaque préparation aux épreuves orales.

Les étudiants souhaitant bénéficier de ces dispositions particulières doivent en faire la demande écrite auprès de la direction de la scolarité, si possible au moment de l’inscription pédagogique. Ils seront assistés dans leurs démarches, pendant l’année universitaire, par un enseignant de leur filière.

Convocation aux épreuves

La convocation aux examens est collective, elle s’effectue à l’université par voie d’affichage officiel sur les panneaux réservés à cet effet, 15 jours avant le début de la session d’examens ; elle indique la date, l’heure et la salle d’examen. Les étudiants ayant obtenu une dispense d’assiduité pour l’ensemble des enseignements reçoivent une convocation individuelle par voie postale.

Résultats des examens

Le relevé des notes

• À l’issue des examens, les étudiants admis ou non admis peuvent demander leur relevé de notes auprès de la direction de la scolarité dans le courant de la semaine qui suit l’affichage des résultats.

• Le relevé de notes n’est délivré qu’une seule fois, il appartient à l’intéressé de faire des copies.

Les délais et voies de recours sont mentionnés sur les relevés de notes.

La communication des résultats

Une fois que le jury a délibéré, les résultats officiels de chaque épreuve sont affichés à l’université sur les panneaux réservés à cet effet. Aucun résultat n’est communiqué par téléphone. L’étudiant est en droit de se faire communiquer ses notes ainsi que les modalités du contrôle des connaissances. Une consultation des copies est organisée par les enseignants ou le responsable pédagogique dans les jours qui suivent l’affichage des résultats. Veuillez consulter les panneaux d’affichage qui vous indiquent la salle, le jour et l’heure de cette consultation.

Obtention du diplôme

La licence généraliste

La délivrance de la licence est subordonnée à l’obtention de toutes les UE des 6 semestres (S1, S2, S3, S4, S5, S6) ou des 3 niveaux ou années (L1, L2, L3) :

• soit par obtention de chaque UE constitutive du parcours correspondant ;
• soit par application des modalités de compensation entre UE.

La délivrance du DEUG (si l’étudiant le demande) est subordonnée à l’obtention de toutes les UE des 4 premiers semestres (S1, S2, S3, S4) ou des deux premiers niveaux ou années (L1, L2) :

• soit par obtention de chaque UE constitutive du parcours correspondant ;
• soit par application des modalités de compensation entre UE (consulter le règlement général des études situé en bas de page).

La licence professionnelle

La délivrance de la licence est subordonnée à l’obtention de la moyenne générale à l’ensemble des UE des semestres (S5, S6)

Le master

Consulter le règlement général des études

Délivrance des diplômes

En raison des contrôles entraînant une procédure complexe, les délais d’obtention des diplômes sont en général longs et l’étudiant a intérêt à ne demander que le diplôme correspondant au niveau qu’il a atteint lorsqu’il quitte l’université.

Fraude

Toute fraude ou tentative de fraude constatée à l’occasion d’une inscription, d’un examen ou d’un concours donne lieu à des poursuites devant la section disciplinaire du conseil d’administration de l’université, laquelle peut prononcer des sanctions allant du simple avertissement jusqu’à l’exclusion définitive de tous les établissements d’enseignement supérieur, en passant par divers degrés d’exclusion temporaire.

Règlements des études

Les règlements des études, accessibles ci-dessous, ont été validés par le conseil d’administration de l’université.